Assurance tous risques chantier (TRC)

 

Une protection all-in-one pour toutes les parties concernées

Construire est un processus complexe. Qu’il s’agisse de la construction d’une habitation unifamiliale, d’une clinique, d’un site industriel ou de travaux publics, il est clair que vous vous exposez à des risques.

 

Par l’application de nouvelles techniques de construction et l’utilisation de nouveaux matériaux, la charge des risques auxquels nous nous exposons est beaucoup plus lourde que par le passé. De plus, il faut tenir compte des risques qui sont propres à chaque chantier tels que l’incendie, le vol, le danger d’explosion et la nature du sol. Par la souscription d’une police «Tous Risques Chantier» (TRC), vous vous protégez contre ces risques.

Un projet de construction se caractérise par la multiplicité des intervenants et l’enchevêtrement de leurs responsabilités : le maître de l’ouvrage, les entrepreneurs, les sous-traitants, les ingénieurs, les bureaux d’études, l’architecte, les fournisseurs, le coordinateur de sécurité et de santé.

Toutes ces parties doivent être assurées pour les risques auxquels elles sont exposées. Chaque partie peut s’en charger séparément, mais il est fortement conseillé de souscrire une seule police TRC pour le compte de toutes ces parties. Non seulement pour des raisons budgétaires, mais surtout pour avoir la certitude que chaque partie est suffisamment et valablement assurée.

Une police TRC souscrite par le maître de l’ouvrage ou l’entrepreneur principal délivre couverture tant pour le compte du preneur d’assurance que pour le compte des autres participants qui interviennent dans le processus de construction. En cas de sinistre, aucune recherche en responsabilité n’aura lieu pour autant que le dégât causé soit consécutif à la réalisation des travaux et l’assureur indemnisera totalement la partie concernée pour le préjudice subi. Vous éviterez ainsi les discussions entre les parties concernées, engendrant non seulement des frais conséquents mais également un retard dans l’achèvement des travaux.

Le contrat permet d’apporter une garantie globale à concurrence du coût total du chantier. C’est un contrat sur-mesure souscrit chantier par chantier. Il est également possible de mettre au point une couverture de type « abonnement » pour apporter une solution sur mesure pour plusieurs projets de construction sur base annuelle. Le principe d’une assurance TRC est de proposer une couverture « tous risques sauf », signifiant que le contrat garantit tous les événements, sauf ceux figurant aux exclusions. La garantie est par conséquent très large.

La police TRC couvre trois volets, brièvement résumés comme suit:

• Tous les dégâts et pertes affectant les travaux et survenant pendant la période de construction ou de maintenance.
• La responsabilité civile des assurés vis-à-vis de tiers, pendant la période de construction. Par exemple, la grue d’un entrepreneur, provoquant des dégâts à un nombre de voitures, lors de sa chute.
• Les dégâts affectant les biens existants du maître de l’ouvrage, consécutivement à la réalisation des travaux. Ceci est surtout important lors de travaux de démolition ou de rénovation.